Conseil d Agglomération du 09 novembre 2017



DELIBERATIONS

02 - Citoyenneté


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-188RAPPORT SUR LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE - ANNEES 2015 ET 2016 - Délibération - Annexe - Annexe17/11/2017

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-192RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (finances, ressources humaines, petite enfance et périscolaire, autres domaines) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/11/2017
2017-CC-193RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (commande publique) - Délibération - Annexe17/11/2017

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-189EDUCATION - MODERNISATION ET RESTRUCTURATION DE L'ECOLE MATERNELLE BILDSTOECKEL ET DEVELOPPEMENT DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE : adoption d'une convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de financement - Délibération - Annexe - Annexe17/11/2017
2017-CC-190MODIFICATION DE CAPITAL DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ET DE LA FAMILLE : modifications statutaires - Délibération - (sans annexe)17/11/2017

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-191PLU DE BRUMATH : avis sur le dossier de mise en compatibilité avec le projet de Contournement Ouest de Strasbourg - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe17/11/2017

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-186CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)17/11/2017
2017-CC-187CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 12 octobre 2017 - Délibération - Annexe17/11/2017